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3Mentions légales MB Peinture
MB Peinture
1.INFORMATIONS LÉGALES
1.1 Site Internet
MB Peinture
ZI. Les Grands Vaubrenots
25410 - St Vit
France EU
2.Directeur de publication : Remy NUNINGER
MB Peinture
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France EU
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1.2 Hébergement
1and1 - IONOS Internet SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines
France EU
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France EU
1.3 Développement, conception et réalisation du site
René BULLE
Adresse messagerie : rb1903@orange.fr
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1.4. Mise à jour des mentions légales
"MB Peinture" se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. "MB Peinture" invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.
La consultation du site http://www.mbpeinture.eu/ suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.
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2. Données personnelles
2.1 Droit d'accès et de rectification
Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi. Contactez-nous à l'adresse ci-dessus en joignant à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport.
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2.2 Cookies
Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc...). La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est limité au temps de la session de connexion et sont automatiquement effacés à la fin de celle-ci.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur.
Les utilisateurs du site internet http://www.mbpeinture.eu/ sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
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2.3 Destination des informations recueillies
Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès du gestionnaire du site.
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3. Responsabilité
Les informations de ce site internet, susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel. Bien qu'un soin tout particulier ait été apporté à la réalisation du contenu de ce site, "MB Peinture" ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
De même, le contenu auquel le site http://www.mbpeinture.eu/ peut renvoyer (liens "hypertexte") n'engage en aucun cas la responsabilité de "MB Peinture".
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4. Droit d'auteur et propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du site http://www.mbpeinture.eu/, faite sans l'autorisation expresse de "MB Peinture" est illicite.
Les marques, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
"MB Peinture" ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site http://www.mbpeinture.eu/ est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Besançon.
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